Dans le cadre de la vente d’un logement, Divers diagnostics techniques doivent etre realises par le proprietaire. Plomb, performance en energie, amiante… ces diagnostics doivent-ils etre obligatoirement effectues Afin de commercialiser le beaucoup immobilier ?

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Non, il n’est pas possible de vendre son logement sans faire des diagnostics

La realisation des divers diagnostics immobiliers est imposee par la loi. Notre proprietaire ne est en mesure de donc pas mettre en commercialisation sa maison ou son appartement si les diagnostics n’ont jamais ete realises avec un diagnostiqueur certifie. Ce dernier devra presenter les competences et assurances requises. Seuls le metrage loi Carrez et l’Etat des risques et pollutions (ERP) peuvent etre realises par un particulier. Notre notaire ne laissera aucune vente se concevoir sans la fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires. Ces derniers renforcent la protection de l’acquereur et du vendeur. Ils permettront a l’acheteur d’avoir une meilleure connaissance du bien et au vendeur d’eviter d’eventuels litiges apres la revente.

Les diagnostics techniques doivent obligatoirement etre fournis a l’acquereur des le compromis de vente ou la promesse de vente. Precisons toutefois que si une vente ne va gui?re etre realisee sans les diagnostics obligatoires, elle pourra l’etre peu importe le service des diagnostics : le vendeur n’est jamais tenu de realiser Plusieurs travaux. Un bien immobilier est en mesure de donc etre vendu s’il comprend de l’amiante ou du plomb.

Mes diagnostics obligatoires sont regroupes dans un Dossier de diagnostic technique (DDT) annexe au compromis de commercialisation puis a l’acte authentique.

Quels seront les diagnostics immobiliers obligatoires ?

Mes diagnostics techniques obligatoires doivent etre regroupes i  l’interieur d’un Dossier de diagnostic technique (DDT), annexe a J’ai promesse de vente ou, a defaut, a l’acte de vente. Ces diagnostics techniques peuvent varier selon le bien a commercialiser. Pour une maison, le vendeur doit Realiser concevoir le Diagnostic de performance energetique (DPE), l’Etat mentionnant la presence ou l’absence d’amiante, le Constat de risque d’exposition au plomb (Crep), l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif, l’Etat relatif a la presence de termites et l’Etat des risques et pollutions (ERP) permettant de savoir si la maison est situee dans une zone a risque (naturels, miniers, technologiques, sismiques, etc.).

Le vendeur doit aussi remettre a l’acheteur l’Etat de l’installation interieure de l’electricite et l’Etat de l’installation interieure du gaz, si les installations ont environ 15 ans. Enfin, il doit mentionner la presence d’un va parfois merule dans la construction si le logement reste situe dans une zone a risque ayant fera l’objet d’un arrete. Pour la vente d’un appartement situe en copropriete, l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif ne devra jamais etre realise. En revanche, la promesse de vente et le contrat de vente doivent obligatoirement indiquer la surface privative du lot de copropriete (Diagnostic loi Carrez).

En faisant realiser 1 diagnoctic termites alors qu’il n’y reste jamais oblige, un proprietaire vendeur s’exonerera de toute responsabilite au cas ou des termites seraient lus plus tard. L’acheteur qui invoquerait la presence tout d’un vice cache ne pourrait aussi engager que la seule responsabilite du diagnostiqueur.

Quelle est la longueur de validite d’un diagnostic immobilier ?

Illimitee, 10 ans, 3 annees, 6 mois… la longueur de validite varie par rapport aux diagnostics et leur resultat. Comme, l’Etat d’amiante a une duree de validite illimitee si aucune trace d’amiante n’est detectee au logement. En revanche, si de l’amiante est detecte, un nouveau controle devra etre effectue en match phrendly 3 ans qui suivent la remise du diagnostic. Precisons que si le diagnostic a ete realise avant 2013, il devra etre obligatoirement renouvele en cas de vente du logement, meme si aucune trace d’amiante n’a ete detectee. De son cote, le diagnostic plomb a une duree de validite illimitee si aucune presence de plomb n’est detectee, mais sa duree de validite est limitee a 1 an si l’on constate du plomb dans une quantite superieure a un certain seuil. Le diagnostic loi Carrez a egalement une duree de validite illimitee, tandis qu’aucune duree n’est fixee pour le diagnostic merule.

Le diagnostic de performance en energie (DPE) a une duree de validite de 10 annees mais devra etre de nouveau effectue si des travaux substantiels sont realises au logement. Quant a eux, les diagnostics assainissement non collectif, electricite et gaz ont une duree de validite de 3 annees. Enfin, l’ERP (Etat des risques et pollutions) et le diagnostic Termites sont valables moins de 6 mois. Le diagnostic Termites doit egalement etre refait en cas de nouvel arrete municipal declarant une zone d’infestation. Si le bien reste en vente depuis environ 6 mois, le vendeur est en mesure de donc etre contraint de refaire certains diagnostics immobiliers.